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Contrat de licence

1. Objet

Ce contrat régit l'utilisation de CyberPulse Security PRO.

2. Étendue

Le Titulaire accorde un droit non exclusif de:

3. Utilisations autorisées

4. Utilisations interdites

5. Propriété intellectuelle

Tous les droits appartiennent au Titulaire.

6. Responsabilité

Logiciel "tel quel". Pas de responsabilité pour dommages.

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